Test **Mots-clés** = 14-18 **Catégorie** = Travailler **Thématique** = Administration et action publique

Subventions accordées par la ville de Six-Fours-Les Plages dont le montant est supérieur à 23000 euros en 2021

Les adresses validées de la commune de Riez (04500)

Ce document a pour but de recenser toutes les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non.

test

Etat des subventions objet d'une convention en 2023

Subventions accordées par la ville de Six-Fours-Les Plages dont le montant est supérieur à 23000 euros en 2023

Ce jeu de données contient le catalogue des actes administratifs de la Ville de Carpentras ainsi qu'un descriptif du contenu des ressources. L'[Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 apportent d’importantes modifications aux règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044177138) à compter du 1er juillet 2022. Préalablement, la publicité des actes était opérée par affichage et surtout par inscription dans un registre mensuel ou trimestriel (le RAA : registre des actes administratifs). Les documents et actes concernés par l’évolution des règles applicables en matière de conservation sont : * les procès-verbaux ; * les délibérations ; * les actes de l’exécutif. L’évolution des règles de publicité et d’entrée en vigueur ne concerne toutefois pas les actes individuels.

Lieux de vote de la commune d'Orange

Nombre de mariage et de pacs par mois depuis 1980 à la ville de Martigues. Les données sont actualisées quotidiennement. Trouvez ci-dessous la description des champs du tableau (établis par colonnes) : ## ANNEE ``` * Définition : correspond à l'année civile légale. ``` ## MOIS ``` * Définition : correspond au numéro d'un des douze mois d'une année légale * Valeurs possibles : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12. ``` ## STR\_MOIS ``` * Définition : correspond aux dénominations des douze mois d'une année légale * Valeurs possibles : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre ``` ## ACTE\_DE ``` * Définition : correspond à la nature de l'acte * Valeurs possibles : MARIAGE - PACS ``` ## ETAT ``` * Définition : correspond à l'état juridique de l'acte * Valeurs possibles : VALIDE - ANNULE ``` ## TOTAL ``` * Définition : correspond au nombre total d'un prénom au cours de l'année considérée. ```