Parc par commune de voitures particulières au 1er janvier, selon le carburant et la vignette crit'air de 2011 à 2023 par commune en France

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour l'année 2017

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour l'année 2012

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour l'année 2012

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence pour l'année 2015

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Suzette réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Modène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Parc par commune des poids lourds au 1er janvier, selon le carburant, la vignette crit'air et la catégorie de véhicules par commune et par année de 2011 à 2023

**Données sources :** Ce fichier a été filtré sur le territoire régional à partir d'un jeu de donnée national publié sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/demandes-de-valeurs-foncieres-geolocalisees/), qui est lui même dérivé du jeu de données [Demandes de valeurs foncières ](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/)diffusé par la DGFiP. Il propose un format **alternatif**, **normalisé** et **enrichi**. Améliorations par rapport aux fichiers bruts : * CSV avec séparateur virgule et encodage UTF-8 * Renommage des colonnes pour un traitement informatique plus facile * Suppression des colonnes non fournies dans la diffusion DVF * Jointure avec les tables fournies en documentation * Normalisation des valeurs décimales (point comme séparateur décimal) * Normalisation des codes postaux (5 caractères) * Normalisation des codes INSEE * Normalisation des codes voie (FANTOIR) (4 caractères) * Création d'un identifiant de parcelle compatible avec les fichiers cadastraux proposés par Etalab * Date de mutation au format ISO-8601 * Géocodage latitude/longitude à la parcelle en coordonnées WGS-84 * Fourniture des fichiers au département ou à la commune *** **Schéma** Pour la description étendue de la signification des champs, nous vous recommandons de consulter la [notice officielle](https://cadastre.data.gouv.fr/data/hackathon-dgfip-dvf/notice-descriptive-du-fichier-dvf.pdf). * date\_mutation : Date de la mutation au format ISO-8601 (YYYY-MM-DD) * numero\_disposition : Numéro de disposition * valeur\_fonciere : Valeur foncière (séparateur décimal = point) * adresse\_numero : Numéro de l'adresse * adresse\_suffixe : Suffixe du numéro de l'adresse (B, T, Q) * adresse\_code\_voie : Code FANTOIR de la voie (4 caractères) * adresse\_nom\_voie : Nom de la voie de l'adresse * code\_postal : Code postal (5 caractères) * code\_commune : Code commune INSEE (5 caractères) * nom\_commune : Nom de la commune (tel que fourni) * code\_departement : Code département INSEE (2 ou 3 caractères) * id\_parcelle : Identifiant de parcelle (14 caractères) * numero\_volume : Numéro de volume * lot\_1\_numero : Numéro du lot 1 * lot\_1\_surface\_carrez : Surface Carrez du lot 1 * lot\_2\_numero : Numéro du lot 2 * lot\_2\_surface\_carrez : Surface Carrez du lot 2 * lot\_3\_numero : Numéro du lot 3 * lot\_3\_surface\_carrez : Surface Carrez du lot 3 * lot\_4\_numero : Numéro du lot 4 * lot\_4\_surface\_carrez : Surface Carrez du lot 4 * lot\_5\_numero : Numéro du lot 5 * lot\_5\_surface\_carrez : Surface Carrez du lot 5 * nombre\_lots : Nombre de lots * code\_type\_local : Code de type de local * type\_local : Libellé du type de local * surface\_reelle\_bati : Surface réelle du bâti * nombre\_pieces\_principales : Nombre de pièces principales * code\_nature\_culture : Code de nature de culture * nature\_culture : Libellé de nature de culture * code\_nature\_culture\_speciale : Code de nature de culture spéciale * nature\_culture\_speciale : Libellé de nature de culture spéciale * surface\_terrain : Surface du terrain * longitude : Longitude du centre de la parcelle concernée (WGS-84) * latitude : Latitude du centre de la parcelle concernée (WGS-84) *** **Remarque relative au géocodage** Ce premier géocodage a été réalisé à partir de l'identifiant de parcelle cadastrale, par jointure avec le fichier des [parcelles cadastrales]. À ce stade c'est le millésime du 1er juillet 2021 qui a été utilisé. Plusieurs lignes n'ont pas pu être géocodées par l'identifiant de parcelle n'est pas présent dans le millésime considéré. Cela peut provenir de deux raisons : soit on est dans une commune qui ne dispose pas d'un cadastre vectoriel, soit la parcelle considérée a été remaniée, et il sera possible à moyen terme de lui affecter des coordonnées. *** **Code source :** [Lien vers le dépôt de code source du script permettant de produire ces fichiers](https://github.com/etalab/dvf) (licence MIT)